Marine Le Pen contre Renaissance : la justice tranche sur le mot qui fâchait Gabriel Attal
Un mot, deux camps, et une bataille judiciaire à quelques mois de la présidentielle. Gabriel Attal pensait tenir un coup gagnant en attaquant Marine Le Pen pour l’utilisation d’un terme qu’il juge être sa propriété politique. Mais le tribunal judiciaire de Paris vient de rendre une décision qui risque de faire grincer des dents rue de la Convention.
Une affiche qui passait mal chez Renaissance
Tout part d’une image. Dès la récupération de son éligibilité le 7 juillet, Marine Le Pen dévoile sa première affiche de campagne présidentielle. Fond bleu foncé, bras écartés, regard levé vers le ciel : la candidate du Rassemblement national mise tout sur un mot, celui de la « renaissance ». Slogan affiché en grand : « Pour la France, la renaissance ».
Problème pour Gabriel Attal : c’est aussi le nom de son propre parti, fondé en 2016 et rebaptisé en 2019. Mi-juillet, son mouvement assigne donc en justice le RN et sa présidente d’honneur pour parasitisme et contrefaçon de marque.
L’argument est clair : selon eux, cette reprise viserait à « exploiter la notoriété » de leur formation en s’appropriant son identité.
Une stratégie judiciaire qui rappelle d’autres bras de fer récents devant les tribunaux, comme celui opposant un couple divorcé sur une question d’argent inattendue, où la justice a dû trancher entre deux versions incompatibles.
Cette bataille sémantique intervient dans un climat politique déjà électrique, marqué par des tensions similaires à celles observées lors d’un incident survenu en conseil municipal à Perpignan, où un simple geste avait mis le feu aux poudres.
Le tribunal tranche : ni contrefaçon, ni parasitisme
Verdict rendu jeudi : la demande de Renaissance est rejetée. Sur le volet contrefaçon, les juges ont d’abord estimé que le slogan concerne « une offre politique et non un produit ou un service ». Autrement dit, le droit des marques ne s’applique tout simplement pas à ce type de communication électorale.
Reste le parasitisme. Là encore, le tribunal ne retient pas l’argument du parti de Gabriel Attal. Selon la décision, l’usage du nom commun « la renaissance » ne « suscite pas de confusion » avec le nom propre du mouvement présidentiel, et ne laisse pas non plus croire à une quelconque collaboration entre les deux formations. Aucun avantage indu, donc, pour le Rassemblement national.
Le tribunal va même plus loin en précisant qu’un trouble manifestement illicite n’aurait pu être reconnu que si l’intention était de tromper l’électeur. Ce n’est, selon les juges, pas le cas ici. Une décision qui s’inscrit dans une actualité judiciaire dense, où plusieurs figures politiques ou publiques voient leurs recours examinés de près par la justice, parfois avec des conclusions surprenantes.
Le détail qui change tout pour Gabriel Attal
Ce qui fait vraiment mal au parti de Gabriel Attal, c’est un deuxième coup dur, moins visible mais tout aussi symbolique. Le RN et Marine Le Pen avaient eux-mêmes demandé que la procédure soit qualifiée d’abusive. Sur ce point précis, le tribunal ne leur donne pas totalement raison non plus : il considère que Renaissance a « seulement commis une erreur juridique sans intention de nuire ».
Une formule à double tranchant. Elle épargne à Gabriel Attal une condamnation supplémentaire pour procédure abusive, mais elle valide en creux l’idée que sa démarche juridique reposait sur une lecture erronée du droit. Autrement dit : la plainte n’était pas malveillante, mais elle n’était pas fondée non plus. Un revers qui rappelle d’autres décisions récentes où la justice a dû recadrer des critères jugés trop flous pour être opposables.
Le parti présidentiel a d’ores et déjà annoncé son intention de faire appel. La bataille du mot « renaissance » n’est donc pas terminée, mais Marine Le Pen peut, pour l’instant, continuer d’afficher son slogan sans entrave judiciaire.
Un mot commun, deux ambitions présidentielles, et un tribunal qui refuse de trancher au nom du vocabulaire. L’appel annoncé par Renaissance promet une suite tout aussi disputée. Reste à savoir si la cour d’appel verra les choses autrement.