Après les émeutes du 17 octobre, Macron songe au couvre-feu et à l’état d’urgence
Plus de 500 blessés parmi les forces de l’ordre et les pompiers. 1 800 interpellations. Au lendemain des violences du 17 octobre, la pression monte à l’Élysée.
Selon L’Opinion, Emmanuel Macron pourrait mettre sur la table deux mesures lourdes : un couvre-feu et l’état d’urgence. Rien n’est confirmé pour l’instant.
Une réunion est prévue aujourd’hui à 17 h 30, puis une allocution du président à 20 h. Voici ce qui se joue.
Ce que prépare l’Élysée avant 20 h
D’après L’Opinion, ces deux options pourraient être évoquées lors de la réunion de 17 h 30. Autour de la table : le Premier ministre Sébastien Lecornu et les ministres concernés.
Côté Élysée, aucune confirmation. Le palais se contente de maintenir le rendez-vous, avant la prise de parole du chef de l’État, ce soir à 20 h.
Le bilan de la nuit pèse lourd dans la balance. Plus de 500 blessés dans les rangs des forces de l’ordre et des pompiers, et 1 800 personnes interpellées. Un chiffre qui rappelle que la situation n’est pas anodine.
Mais au fait, que permet vraiment ce fameux état d’urgence ? Le dispositif est plus musclé qu’on ne l’imagine.
Un régime né en pleine guerre d’Algérie
L’état d’urgence n’a rien d’une invention récente. Il a été créé par la loi du 3 avril 1955, en pleine guerre d’Algérie. C’est un régime d’exception, pensé pour les situations graves.
Il se déclare par décret en Conseil des ministres. Sa durée est limitée : 12 jours maximum. Au-delà, il faut que le Parlement vote une loi de prolongation.
Autrement dit, le président ne peut pas l’étirer à sa guise. Mais pendant ces 12 jours, les pouvoirs de l’État changent de dimension.
Et c’est là que ça devient concret pour le quotidien des habitants des zones concernées.
Couvre-feu, perquisitions, assignations : ce que l’État peut faire
L’état d’urgence donne des pouvoirs renforcés aux préfets et au ministre de l’Intérieur. La liste est longue.
Ils peuvent instaurer un couvre-feu, interdire la circulation dans certaines zones, fermer des lieux publics ou interdire des rassemblements. Mais aussi ordonner des perquisitions administratives, c’est-à-dire sans passer par un juge. Ou encore assigner des personnes à résidence.
Bref, un arsenal que le droit commun ne met pas à disposition. Reste une nuance importante, et elle change la donne.
Le couvre-feu, pas besoin d’état d’urgence pour l’imposer
Voilà le détail que beaucoup ignorent. Un couvre-feu peut aussi être décidé localement, par arrêté d’un préfet ou d’un maire. Sans passer par l’état d’urgence.
Concrètement, une commune ou un département touché pourrait donc agir seul, sans que le gouvernement ne déclenche le régime d’exception national.
C’est une piste à surveiller ce soir. Le président pourrait très bien annoncer l’un sans l’autre.
Et l’histoire récente montre que le recours à l’état d’urgence est loin d’être systématique.
Cinq précédents, et une absence qui a fait débat
L’état d’urgence a déjà été utilisé plusieurs fois. Pendant la guerre d’Algérie, d’abord. Puis en 1985 en Nouvelle-Calédonie.
En novembre 2005, lors des émeutes en banlieue, il est déclaré et court jusqu’en janvier 2006. Après les attentats du 13 novembre 2015, il est prolongé jusqu’en novembre 2017, soit près de deux ans. Enfin, en mai 2024, il a de nouveau été décrété en Nouvelle-Calédonie.
Et pourtant, il n’avait pas été décrété lors des émeutes de 2023. Malgré les appels de la droite et de l’extrême droite à le faire.
C’est tout l’enjeu de ce soir : le chef de l’État fera-t-il un choix différent d’il y a deux ans ?
Ce qu’on saura ce soir à 20 h
Pour l’instant, tout reste au conditionnel. L’Opinion évoque une hypothèse, l’Élysée ne confirme rien. L’allocution de 20 h dira si le gouvernement franchit le pas.
En attendant, l’actualité de ces dernières heures donne la mesure de la tension. Des affrontements ont encore éclaté après le 17 octobre : on a de nouveaux pillages place de la République à Paris, avec la CRS8 en renfort.
Sur le terrain, les images marquent. À Nice, un commerçant agressé pendant le pillage de sa boutique. À Bordeaux, une marche contre la vie chère a dérapé en pillage.
Sur le plan politique, la réaction ne s’est pas fait attendre non plus : Jordan Bardella exhorte Emmanuel Macron à quitter l’Élysée.
Et ce n’est peut-être qu’un début. Les syndicats et les gilets jaunes visent déjà le même jeudi 5 novembre, avec un blocage reconductible dans l’air. Et sur les réseaux, une photo souvenir de jeunes masqués devant les flammes révolte les internautes.