Contrat prénuptial : Un avocat dévoile les clauses « les plus choquantes » qu’il a vues au cours de sa carrière
Le divorce devient de plus en plus souvent l’épilogue de beaucoup de mariages. Pour éviter une bataille juridique aussi douloureuse que coûteuse, il vaut mieux se préparer à l’avance. C’est là qu’intervient le contrat prénuptial. Celui-ci protège les deux parties des déceptions en cas de séparation et facilite la clôture de ce chapitre de la vie.
Tout savoir sur le contrat prénuptial !
James Sexton opère dans le domaine du droit de la famille depuis une vingtaine d’années. Il en aura vu des vertes et des pas mûres en ce qui concerne les divorces. Ce spécialiste a consacré un peu de son temps à Honesty Box. Durant l’épisode, il dissèque les cas les plus marquants de sa carrière, notamment ceux qui concernent le contrat prénuptial.
Selon les explications de Sexton, l’accord prénuptial est : « un contrat conclu avant le mariage. C’est un contrat écrit entre deux personnes, qui régit essentiellement les règles – notamment en matière de finances – du mariage. Ce que je dis aux gens, c’est que tous les couples mariés ont un contrat prénuptial ».
Il ajoute ensuite : « Soit c’est un texte rédigé par le gouvernement, soit c’est un texte rédigé par vous et la personne que vous prétendez préférer aux huit milliards d’autres options dans le monde. Je pense vraiment que c’est la meilleure façon d’envisager les contrats prénuptiaux ».
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Une condition à ne surtout pas oublier !
Le contrat prénuptial est une bonne chose du point de vue de l’expert. Il explique que le mariage s’apparente pour lui à jouer à la loterie. En effet, « vous n’avez probablement aucune chance de gagner », dit-il. Avant d’ajouter : « Dans ce cas, pourquoi ne pas établir les règles pendant que vous vous entendez bien et définir des règles qui conviennent à tous les deux ? ».
Cependant, il y a des excentriques qui espèrent profiter de la rédaction du contrat pour inclure des clauses totalement loufoques. Sexton se rappelle particulièrement un mari qui a exigé que sa femme perdrait « 10 000 dollars (environ 8 600 €) de pension alimentaire par mois » si elle grossissait. En fait, elle disait adieu à cette somme chaque fois qu’elle gagnait 10 livres (ou 4,5 kg) sur la balance.
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En tant que gentleman, Sexton n’en revenait pas en voyant cette demande. Pourtant, sa future épouse a accepté sans conditions. « Pour moi, c’est la chose la plus choquante que j’aie jamais vue dans un contrat prénuptial », dit Sexton.
D’autres contrats tout aussi étonnants !
Avec le recul, l’avocat se rend compte qu’il y avait une grande part d’honnêteté dans ce couple. Le mari a clairement exprimé ses besoins sans chercher à piéger sa moitié. James résume la situation : « C’était sa définition de la beauté : elle était mince. Il y a donc quelque chose d’honnête là-dedans, et elle avait un intérêt financier à le faire ».
Par ailleurs, il a dû gérer d’autres bizarreries dans son métier. Par exemple, certaines personnes mentionnent le nombre de rapports à avoir pendant la semaine. Une femme, pour sa part, a profité du contrat pour interdire à son mari de porter le bouc sous peine de punition financière en cas de divorce.
Évidemment, les juristes n’accèdent pas à toutes ces exigences. Il ne faut pas oublier que le contrat prénuptial doit se faire sous le cadre de la loi. Même s’il demande 850 dollars de l’heure pour se charger d’un divorce, il s’efforce toujours de protéger son client au mieux.
